ORDRE DU JOUR

RAPPORT 1 – DESIGNATION D’UN.E SECRETAIRE DE SEANCE

RAPPORT 2 - COMPTE RENDU DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 21 ET DU 27 MARS 2026

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RAPPORT N° 3 A 8/ APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 – COMMUNE – EAU -ASSAINISSEMENT- LOTISSEMENT ALBA/TUILERIE - LOTISSEMENT BONNEAU- CINEMA

RAPPORT 9 – VOTE DES TAUX DES IMPOTS LOCAUX : TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES (TFPB), TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS NON BÂTIES (TFPNB) ET TAXE D’HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES ET LES LOGEMENTS VACANTS POUR L’EXERCICE 2026

RAPPORT 10 – REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

RAPPORT 11 – BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1

RAPPORTS 12 – ADMISSIONS EN NON VALEUR

RAPPORT 13 – PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES ELEMENTAIRE ET MATERNELLE 2025/2026

RAPPORT N°14 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE SAINT-CERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES ACCUEILLANT DES ELEVES RESIDANT A SAINT-CERE POUR L’ANNEE 2025/2026

RAPPORT 15 – CREATION D’UN POLE SOCIO-CULTUREL - LOT N°1, 5, 8, 9, 10, 11, ET 12 – AVENANTS

RAPPORT 16 – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA FUSION ADMINISTRATIVE DE L’ECOLE MATERNELLE
GASTON MONNERVILLE ET L’ECOLE ELEMENTAIRE SOUHOL

RAPPORT 17 – MOTION POUR LA SAUVEGARDE DES ECOLES DE VILLAGE

RAPPORT 18 – REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE SOCIOCULTUREL L’ETINCELLE

RAPPORT 19 – TARIF POUR L’ESPACE JEUNESSE

RAPPORT 20 – OPERATION « ARGENT DE POCHE »

RAPPORT 21 – AIDE A LA RENOVATION DE LOGEMENT DANS LE CADRE DE L’OPAH – ATTRIBUTION D’UNE AIDE

RAPPORT 22 – DESIGNATION DE DELEGUES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

RAPPORT 23 - DELEGUES AUPRES D’ENEDIS : DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT TEMPETE

RAPPORT 24 – DESIGNATION D’UN REPRESENTANT A LA SPL CAUVALDOR EXPANSION

RAPPORT 25 – DESIGNATION DES ELUS MUNICIPAUX AU COMITE SOCIAL TERRITORIAL

RAPPORT 26 – ADHESION A DIVERS ORGANISMES ET ASSOCIATIONS

QUESTIONS DIVERSES